Commission DISCIPLINE
Arnaud BARBE
Responsable Commission de Discipline
Marc MONNIER
Membre de la Commission
Poste à pourvoir
Membre de la Commission
Gestion des litiges et sanctions liées aux comportements, sur, et en dehors du terrain.
La commission est composée de membres encadrants du club et peut faire appel à des spécialistes si nécessaire
Elle traite des manquements au règlement intérieur et propose des sanctions au Comité Directeur, qui les valide
Elle se réunit selon les besoins, convoque les membres concernés dans un délai de 15 jours et les invite à s’expliquer
Application du règlement disciplinaire de la fédération
Elle traite des manquements au règlement intérieur et propose des sanctions au Comité Directeur, qui les valide
Elle se réunit selon les besoins, convoque les membres concernés dans un délai de 15 jours et les invite à s’expliquer
Application du règlement disciplinaire de la fédération